Marque enregistrée - Marque en vigueur

SILEXUS SEZANNENSIS
champagne vignier lebrun, sa
Mlle nathalie vignier

Numéro de dépôt :
4166844
Date de dépôt :
21/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2025
SILEXUS SEZANNENSIS de champagne vignier lebrun

Présentation de la marque SILEXUS SEZANNENSIS

Déposée par voie électronique le 21 mars 2015 par la Société Anonyme (SA) champagne vignier lebrun et mademoiselle nathalie vignier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SILEXUS SEZANNENSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) champagne vignier lebrun domicilié(e) 65 rue nestor gaunel - 51530 - cramant - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et mademoiselle nathalie vignier domicilié(e) 427 rue de la libération - 51530 - cramant - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, champagne vignier lebrun domicilié(e) 65 rue nestor gaunel - 51530 - cramant - France.

La marque SILEXUS SEZANNENSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILEXUS SEZANNENSIS arrivera à expiration en date du 21 mars 2025.

champagne vignier lebrun a également déposé les autres marques suivantes : QVFMR , PAUL LEBRUN , ORA ALBA , J.VIGNIER , TERRES D'IDENTITE , QVFMR


champagne vignier lebrun, sa - 65 rue nestor gaunel - 51530 - cramant - France - SIREN 3

Mlle nathalie vignier - 427 rue de la libération - 51530 - cramant - France


champagne vignier lebrun - 65 rue nestor gaunel - 51530 - cramant - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.